Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 05695 posée par M. François-Noël Buffet

    Statut du volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  2. Question n° 05991 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  3. Question n° 05993 posée par M. Michel Boutant

    Situation de l'animation volontaire

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  4. Question n° 06155 posée par M. Gérard Collomb

    Statut du volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  5. Question n° 06373 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Avenir des séjours d'accueil collectif de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  6. Question n° 06436 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  7. Question n° 06487 posée par M. Hervé Marseille

    Accueil collectif de mineurs et volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  8. Question n° 06488 posée par M. Hervé Marseille

    Création d'un statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  9. Question n° 06529 posée par M. Roland Ries

    Création d'un statut volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  10. Question n° 06538 posée par M. Alain Néri

    Séjours d'accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative