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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 25682 posée par M. Claude Kern
Application des articles L. 332-8 et L. 332-11 du code du sport
La question est caduque
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Question n° 24727 posée par M. Christophe Béchu
Conditions d'expression des supporters de football dans les tribunes
La question est caduque
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Question n° 22643 posée par M. Jean-Paul Fournier
Fédération française de la course camarguaise
La question est caduque
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Question n° 21223 posée par M. Philippe Madrelle
Des moyens pour le mouvement sportif
La question est caduque
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Question n° 21142 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Insuffisance des moyens alloués aux comités sportifs départementaux
La question est caduque
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Question n° 20978 posée par M. Xavier Pintat
Santé financière du centre national du développement du sport
La question est caduque
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Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent
Sport sur ordonnance
La question a été retirée
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Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 19752 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Pratique du sport dans la sphère professionnelle
La question est caduque
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Question n° 19268 posée par M. Loïc Hervé
Information des associations et protection de l'enfance
La question est caduque