Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 10872 posée par M. Cyril Pellevat

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué aux circuits de karting

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  2. Question n° 02910 posée par M. Cyril Pellevat

    Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 24503 posée par M. Cyril Pellevat

    Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau

    La question est caduque

  4. Question n° 18569 posée par M. Cyril Pellevat

    Désespérance des acteurs du monde sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  5. Question n° 13926 posée par M. Cyril Pellevat

    Sauvetage en bassin fermé

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  6. Question n° 11855 posée par M. Cyril Pellevat

    Absence du karaté aux jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports

  7. Question n° 11377 posée par M. Cyril Pellevat

    Formation des guides de montagne

    La question est caduque

  8. Question n° 10049 posée par M. Cyril Pellevat

    Forfaits de ski des salariés des domaines skiables

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics