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Questions avec et sans réponses

33 questions

1. Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

   La question a été transformée.

   02/02/2012
2. Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

   Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

   Réponse du Ministère chargé des transports

   29/12/2011
3. Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Liaison Lyon-Turin

   Réponse du Ministère chargé des transports

   01/12/2011
4. Question n° 1449S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Modification des couloirs aériens de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   03/11/2011
5. Question n° 1453S posée par Mme Catherine Procaccia

   Réouverture de la voie auxiliaire sur l'échangeur A 4-A 86

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   03/11/2011
6. Question n° 1455S posée par M. Antoine Lefèvre

   Gestion du trafic aérien et consommation d'énergie

   Réponse du Ministère chargé des transports

   03/11/2011
7. Question n° 1456S posée par M. Claude Bérit-Débat

   État des lieux de la SNCF en Dordogne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   03/11/2011
8. Question n° 1408S posée par M. Thierry Foucaud

   Remise en service de matériel ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   06/10/2011
9. Question n° 1366S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   23/06/2011
10. Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    14/04/2011