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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau

   L'hydrogène comme vecteur énergétique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   24/07/2008
2. Question n° 05136 posée par M. Louis Souvet

   Relance du transport combiné auto sur train

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   17/07/2008
3. Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau

   Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   10/04/2008
4. Question n° 03434 posée par M. Marcel Rainaud

   Création de zones de parkings autoroutiers pour le covoiturage

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   21/02/2008
5. Question n° 03363 posée par M. Bernard Murat

   Annualisation du malus

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/02/2008
6. Question n° 03003 posée par M. Laurent Béteille

   Plan de lutte contre les nuisances sonores aériennes en Essonne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   27/12/2007
7. Question n° 02001 posée par M. Robert Tropeano

   Conséquences du plan haut débit ferroviaire en matière de transport de matières dangereuses

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   04/10/2007
8. Question n° 01912 posée par M. Marcel Rainaud

   Conséquences environnementales du projet de réorganisation du fret ferroviaire annoncé par la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   20/09/2007
9. Question n° 00421 posée par M. Bernard Piras

   Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

   05/07/2007
10. Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson

    Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    28/06/2007