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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 10096 posée par Mme Cécile Cukierman

   Baisse des crédits alloués à l'ONERA

   Réponse du Ministère de la défense

   23/01/2014
2. Question n° 19870 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Affaire du porte-conteneurs Victoria

   La question est caduque

   25/08/2011
3. Question n° 18438 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Affaire du porte-conteneurs Victoria

   La question est caduque

   05/05/2011
4. Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier

   Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   30/12/2010
5. Question n° 0527S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Protection des navires français contre la piraterie dans l'océan Indien

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   16/04/2009
6. Question n° 0290S posée par Mme Josette Durrieu

   Projet Tarmac de démantèlement d'aéronefs

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   11/09/2008
7. Question n° 05194 posée par M. Philippe Madrelle

   Défense de l'emploi

   Réponse du Ministère de la défense

   17/07/2008
8. Question n° 03667 posée par Mme Christiane Demontès

   Très vives inquiétudes à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

   Réponse du Ministère de la défense

   06/03/2008
9. Question n° 00509 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Véhicules blindés de la gendarmerie

   Réponse du Ministère de la défense

   05/07/2007
10. Question n° 24454 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Arrêt de l'école de chasse de Tours base 705

    Réponse du Ministère de la défense

    21/09/2006