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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 2056G posée par M. Jean Hingray
Imbroglio des pneus neige
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 1387G posée par Mme Guylène Pantel
Transport sanitaire en Lozère
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 1245G posée par M. Michel Laugier
Absence de contrôle sanitaire dans les aéroports
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 0639G posée par Mme Nathalie Goulet
Fraude dans l'obtention des visas
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 0299G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Voies sur berges à Paris
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0203G posée par M. Joël Guerriau
Dématérialisation du service d'immatriculation des véhicules
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0198G posée par Mme Michèle Vullien
Limitations de vitesse
Réponse du Premier ministre
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Question n° 0149G posée par M. Michel Raison
Limitation de vitesse à 80 km/h sur les routes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
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Question n° 0150G posée par M. Jean-Claude Luche
Possible abaissement de la limitation de vitesse sur les routes secondaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
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Question n° 0078G posée par M. Pierre Charon
Circulation à Paris
Réponse du Ministère de l'intérieur