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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
228 questions
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Question n° 25732 posée par M. Roland Courteau
Nouvelle politique tarifaire de la SNCF
La question est caduque
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Question n° 25606 posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire reliant l'Atlantique à la Méditerranée
La question est caduque
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Question n° 25499 posée par M. Jean Louis Masson
État désastreux de la liaison ferroviaire entre Metz et Luxembourg
La question est caduque
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Question n° 24869 posée par M. Alain Marc
Vétusté du réseau SNCF
La question est caduque
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Question n° 24886 posée par M. Didier Marie
Tronçon Rouen-Yvetot de la ligne nouvelle Paris-Normandie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1122G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Trains d'équilibre du territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1597S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Maintien d'une liaison ferroviaire directe entre Paris et Malesherbes dans le Loiret
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 24444 posée par M. Christian Manable
Enquête publique sur la liaison ferroviaire Picardie/Creil-Roissy
La question est caduque
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Question n° 24481 posée par M. Hervé Maurey
Rôle de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières en matière de prévention des conflits d'intérêts
La question est caduque
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Question n° 24416 posée par M. Hervé Maurey
Gestion et statut de « gares et connexions »
La question est caduque