Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 00253 posée par M. Jean Louis Masson

    Randonnées en engins chenillés sur des pistes de ski de fond

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 03610 posée par M. Jean Louis Masson

    TGV-Est

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 03731 posée par M. Jean Louis Masson

    Dommages causés par les travaux attendus au titre du schéma directeur national des liaisons ferroviaires à grande vitesse

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 04746 posée par M. Jean Louis Masson

    TGV-Est

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 05210 posée par M. Jean Louis Masson

    Réalisation d'un programme autoroutier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 07914 posée par M. Jean Louis Masson

    Discrimination géographique de l'écotaxe pour les poids lourds

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 08662 posée par M. Jean Louis Masson

    Liaisons ferroviaires entre Thionville et Apach

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 08670 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores le long des autoroutes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  9. Question n° 08896 posée par M. Jean Louis Masson

    Discrimination géographique de l'écotaxe pour les poids lourds

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 09603 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des ponts routiers construits au-dessus des voies ferrées

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche