Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 23707 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Suppression des arrêts Eurostar à Calais-Fréthun et Lille

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 23799 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 02156 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 04908 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Finalisation de l'aménagement de la RN 42

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 08659 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Relations entre l'État et les sociétés concessionnaires d'autoroutes

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 10369 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Fermetures annoncées de nombreux points de vente de la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  7. Question n° 11057 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la ligne SNCF Saint-Pol - Étaples

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 11525 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Suppression de TGV sur la ligne Paris-Arras

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  9. Question n° 12432 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la société « My Ferry Link »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  10. Question n° 15689 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Utilisation d'éclairage à LED sur les véhicules

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes