Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 25083 posée par Mme Évelyne Perrot

    Hausse du prix du gazole et conséquences fortes pour les entreprises du transport

    La question est caduque

  2. Question n° 08367 posée par M. Roland Courteau

    Prime à la conversion des véhicules anciens

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 05515 posée par M. Roger Karoutchi

    Augmentation du prix de l'essence

    La question est caduque

  4. Question n° 22363 posée par M. Antoine Lefèvre

    Hausse du prix des carburants et difficultés des dirigeants d'auto-écoles

    La question est caduque

  5. Question n° 22216 posée par M. Marcel Rainaud

    Prix des carburants et inquiétudes

    La question est caduque

  6. Question n° 21954 posée par M. Christian Cambon

    Prix du carburant

    Réponse du Ministère chargé des transports

  7. Question n° 17843 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation préoccupante du transport routier de marchandises et attentes de la Fédération nationale des transports routiers

    Réponse du Ministère chargé des transports

  8. Question n° 05300 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation du transport routier

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  9. Question n° 04987 posée par M. André Boyer

    Prix du carburant et situation des transporteurs routiers

    La question a été retirée pour cause de décès.