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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 1239S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Travaux concernant la gare de Brétigny-sur-Orge

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   01/02/2007
2. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/02/2007
3. Question n° 1214S posée par M. Thierry Repentin

   Instauration de diverses mesures en faveur du développement durable

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   04/01/2007
4. Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

   Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   04/01/2007
5. Question n° 1184S posée par M. André Vallet

   Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   30/11/2006
6. Question n° 1164S posée par M. André Boyer

   Desserte ferroviaire de Gramat

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   02/11/2006
7. Question n° 1114S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Projet d'autoroute A 32

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   21/09/2006
8. Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

   Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   07/09/2006
9. Question n° 1096S posée par M. Gérard Roujas

   Dégradation du service public des transports ferroviaires

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   13/07/2006
10. Question n° 1099S posée par Mme Nicole Bricq

    Immatriculation et réglementation applicable aux quads

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    13/07/2006