Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 1649S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Fermeture de bases aériennes de la compagnie Air France en province

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

  2. Question n° 0386S posée par M. Cyril Pellevat

    Situation d'Air France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  3. Question n° 0215S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Fin des contrôles d'identité des passagers aériens

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 0134S posée par Mme Josiane Costes

    Dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 1591S posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Détournement des règles relatives au détachement de salariés dans le secteur aérien

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  6. Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen

    Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

  7. Question n° 1201S posée par M. Gilbert Roger

    Nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

  8. Question n° 0503S posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle et évaluation de la maintenance aérienne

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  9. Question n° 0370S posée par M. Jacques Mézard

    Desserte régionale de la compagnie aérienne HOP et aménagement du territoire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  10. Question n° 1449S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Modification des couloirs aériens de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement