Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 24063 posée par M. Jean Louis Masson

    Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 25323 posée par M. Jean Louis Masson

    Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 02403 posée par M. Jean Louis Masson

    Conclusions du Grenelle de l'environnement et projet d'autoroute A 32

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 02404 posée par M. Jean Louis Masson

    Conclusions du Grenelle de l'environnement et autoroute A 31

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique autoroutière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  6. Question n° 02899 posée par M. Daniel Dubois

    État d'avancement des études d'avant-projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  7. Question n° 03048 posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences du gel des projets d'autoroutes sur la poursuite de l'A 51 Sisteron-Grenoble

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 03211 posée par M. Raymond Couderc

    Parcs de stationnement autoroutiers pour covoiturage

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 03434 posée par M. Marcel Rainaud

    Création de zones de parkings autoroutiers pour le covoiturage

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 07160 posée par M. Jean Louis Masson

    Normes environnementales pour la construction des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat