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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 02749 posée par M. Thomas Dossus

   Pollution des eaux en raison de la déviation routière d'Évreux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   22/09/2022
2. Question n° 00840 posée par M. Max Brisson

   Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022
3. Question n° 27691 posée par M. Yves Détraigne

   Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

   La question est caduque

   14/04/2022
4. Question n° 1618S posée par M. Daniel Salmon

   Projet de contournement routier de Vitré

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   01/04/2021
5. Question n° 1318S posée par M. Rémy Pointereau

   État d'avancement du projet de LGV Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon

   Réponse du Ministère des sports

   05/05/2011
6. Question n° 18008 posée par M. Roland Courteau

   Maintien et développement du fret ferroviaire

   Réponse du Ministère chargé des transports

   07/04/2011
7. Question n° 0999S posée par M. Philippe Paul

   Schéma national des transports et ligne à grande vitesse Paris - Rennes - Quimper / Brest

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   19/08/2010
8. Question n° 09925 posée par M. Michel Teston

   Avenir de l'activité wagon isolé

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   06/08/2009
9. Question n° 05334 posée par M. André Lejeune

   Transport ferroviaire : conséquences de la diminution du fret en Limousin

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   07/08/2008