Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 07954 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  2. Question n° 06325 posée par M. Yvon Collin

    Séjours d'accueil collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  3. Question n° 06007 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  4. Question n° 06054 posée par Mme Danielle Michel

    Avenir des accueils collectifs de mineurs en France

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  5. Question n° 06057 posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  6. Question n° 05638 posée par M. Bernard Fournier

    Avenir des séjours d'accueils collectifs des mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  7. Question n° 05642 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  8. Question n° 05701 posée par M. André Vairetto

    Avenir des séjours d'accueil collectif de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  9. Question n° 05500 posée par M. Philippe Esnol

    Reconnaissance du volontariat dans l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  10. Question n° 05523 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Reconnaissance de l'engagement des jeunes dans l'animation de séjours et de loisirs collectifs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative