Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

    Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  2. Question n° 07007 posée par M. Ronan Kerdraon

    Volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  3. Question n° 06487 posée par M. Hervé Marseille

    Accueil collectif de mineurs et volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  4. Question n° 06112 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Engagement des jeunes, dans l'animation de séjours et loisirs collectifs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  5. Question n° 06155 posée par M. Gérard Collomb

    Statut du volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  6. Question n° 05991 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  7. Question n° 05993 posée par M. Michel Boutant

    Situation de l'animation volontaire

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  8. Question n° 05856 posée par M. Francis Grignon

    Statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  9. Question n° 05727 posée par Mme Christiane Demontès

    Statut du volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  10. Question n° 05747 posée par M. Yves Chastan

    Statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative