Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 14370 posée par M. Michel Teston

    Dispositifs d'accompagnement en agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 13389 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 13012 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir de la prime herbagère agro-environnementale

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 12882 posée par M. René Beaumont

    Financement des travaux d'extension ou de renforcement des infrastructures forestières

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 12346 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir du financement national de la prime herbagère agro-environnementale

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 10867 posée par M. Didier Guillaume

    Augmentation du plafond des minimis pour les aides aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau

    Aide à l'emploi

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 10113 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement des aides aux plans de campagne de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 09583 posée par M. Roland Courteau

    Redistribution des aides à l'élevage extensif liées à la PAC

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 08893 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prise en compte des spécificités régionales dans le soutien aux surfaces en herbe

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche