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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 15300 posée par M. Roland Courteau
Utilisation de l'albumine et de la caséine dans la filtration du vin
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 15187 posée par M. Serge Andreoni
Étiquetage indiquant la présence d'allergènes dans le vin
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 13672 posée par M. Alain Fauconnier
Projet de réglementation européenne sur les vins biologiques
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 12541 posée par M. Alain Fauconnier
Identification électronique des ovins et des caprins
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 12394 posée par M. Alain Fauconnier
Préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 12024 posée par M. Philippe Leroy
Règles d'éligibilité de la TVA au soutien du Fonds européen agricole pour le développement rural
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11076 posée par M. André Trillard
Soutien de la filière porcine et directive IPPC
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10112 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Cessation de la pêche avec les engins nommés « dragues à dents »
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10110 posée par M. Antoine Lefèvre
Inquiétudes des producteurs de lait
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 09836 posée par M. Jean-François Mayet
Production laitière et fermière
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche