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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 15484 posée par M. Roland Courteau
Préoccupations de la filière viticole française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 15300 posée par M. Roland Courteau
Utilisation de l'albumine et de la caséine dans la filtration du vin
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 14845 posée par M. Roland Courteau
Distorsions phytosanitaires entre la France et les autre pays européens
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 12918 posée par M. Roland Courteau
Dispositif communautaire d'aide à l'arrachage définitif
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11625 posée par M. Roland Courteau
Démantèlement des outils de régulation de la PAC
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11320 posée par M. Roland Courteau
Aides européennes non utilisées
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10478 posée par M. Roland Courteau
Étiquetage des denrées alimentaires
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau
Aide à l'emploi
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10113 posée par M. Roland Courteau
Remboursement des aides aux plans de campagne de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 09583 posée par M. Roland Courteau
Redistribution des aides à l'élevage extensif liées à la PAC
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche