Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

  1. Question n° 15883 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des artisans bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 15903 posée par M. Bernard Piras

    Fin des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 15863 posée par M. Yves Chastan

    Assouplissement des mesures contre l'ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 15484 posée par M. Roland Courteau

    Préoccupations de la filière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 15300 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation de l'albumine et de la caséine dans la filtration du vin

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 15323 posée par M. Yannick Botrel

    Situation des éleveurs et exportateurs de veaux

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 15198 posée par M. Alain Fauconnier

    Système d'autorisations de culture des OGM en Europe

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 15222 posée par M. Bernard Piras

    Dispositif de soutien aux investissements dans les installations de transformation, de vinification et de commercialisation du vin

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 15187 posée par M. Serge Andreoni

    Étiquetage indiquant la présence d'allergènes dans le vin

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 14935 posée par M. Bernard Piras

    Tuber melanosporum d'Europe et indication géographique protégée

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche