Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
99 questions
-
Question n° 10358 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Attribution de la demi-part fiscale supplémentaire aux conjointes survivantes de titulaires du titre de reconnaissance de la nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 08813 posée par M. Fabien Gay
Journée nationale de commémoration de la manifestation du 17 octobre 1961
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 04552 posée par M. Olivier Rietmann
Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes
Réponse du Ministère des armées
-
Question n° 00182 posée par M. Cédric Perrin
Mutualisation des cérémonies patriotiques
Réponse du Ministère des armées
-
Question n° 00545 posée par M. Michel Dagbert
Demi-part fiscale pour les conjoints survivants d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 00638 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte des fondations et associations mémorielles dans la gouvernance nationale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 00639 posée par Mme Françoise Férat
Nouveau calendrier des journées commémoratives
Réponse du Ministère des armées
-
Question n° 28279 posée par Mme Françoise Férat
Nouveau calendrier des journées commémoratives
La question est caduque
-
Question n° 28280 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte des fondations et associations mémorielles dans la gouvernance nationale
La question est caduque
-
Question n° 28006 posée par M. Michel Dagbert
Demi-part fiscale pour les conjoints survivants d'anciens combattants
La question est caduque