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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 22844 posée par M. Jean Louis Masson
Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine
La question est caduque
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Question n° 22609 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription sur les monuments aux morts
La question est caduque
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Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
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Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription sur les monuments aux morts
La question est caduque
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Question n° 20240 posée par M. Jean Louis Masson
Attribution de la carte du combattant aux militaires ayant servi en Algérie entre le 31 octobre 1954 et le 1er juillet 1964
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
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Question n° 19835 posée par M. Jean Louis Masson
Reconnaissance de la situation des Alsaciens-Lorrains insoumis à l'incorporation de force dans la Wehrmacht
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants