Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

Question n° 15133 posée par M. Jean-Paul Fournier

Anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

16/09/2010
Question n° 16389 posée par M. Jean-Marc Pastor

Accès des associations de la 3ème génération de feu à la Fondation pour la mémoire de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

09/12/2010
Question n° 16666 posée par M. Bernard Fournier

Réhabilitation des fusillés pour l'exemple durant la Première Guerre mondiale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

30/12/2010
Question n° 16933 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Réhabilitation des fusillés pour l'exemple

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

27/01/2011
Question n° 16981 posée par Mme Évelyne Didier

Réhabilitation des fusillés pour l'exemple

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

03/02/2011
Question n° 17070 posée par M. Jean-Claude Frécon

Fusillés pour l'exemple

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

10/02/2011
Question n° 18465 posée par M. Jacques Mahéas

Droit à réparation des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

12/05/2011
Question n° 18628 posée par Mme Christiane Demontès

Mesures de réparation pour les pupilles de la Nation et les orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

19/05/2011
Question n° 18658 posée par M. Robert Navarro

Reconnaissance des droits des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

26/05/2011
Question n° 18680 posée par M. Alain Fauconnier

Suppression du secrétariat d'État aux anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

26/05/2011