Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 18868 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Médaille de la défense nationale avec agrafe « essai nucléaire »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  2. Question n° 02116 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Attribution de la médaille militaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 18280 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Incompatibilité de l'attribution de la médaille militaire avec la nomination dans l'ordre national du Mérite

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 18219 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Attribution de la médaille militaire aux anciens de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire