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Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

   Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   09/12/2021
2. Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel

   Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   09/12/2021
3. Question n° 1897S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Garantir l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   28/10/2021
4. Question n° 1650S posée par M. Jean Hingray

   Conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   22/04/2021
5. Question n° 1551S posée par M. Olivier Rietmann

   Établissements publics locaux d'enseignement du socle commun

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   25/02/2021
6. Question n° 1508S posée par M. Pierre Louault

   Regroupement pédagogique intercommunal et fermeture de classes en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   11/02/2021