Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson

Base aérienne de Grostenquin

La question est caduque

11/05/2017
Question n° 19438 posée par M. Alain Houpert

Dédommagement pour les communes rurales traversées par un couloir aérien

Réponse du Ministère de la défense

24/12/2015
Question n° 15085 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

Réponse du Ministère de la défense

26/02/2015
Question n° 14053 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

Réponse du Ministère de la défense

04/12/2014
Question n° 06123 posée par M. Jean Louis Masson

Terrains militaires et projets éligibles

Réponse du Ministère de la défense

02/05/2013
Question n° 0185S posée par M. Christian Namy

Suppression du 8e régiment d'artillerie de Commercy

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

25/10/2012
Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 21984 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité en matière de dépollution de terrains

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

19/01/2012
Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

08/12/2011
Question n° 20445 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité en matière de dépollution de terrains

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

20/10/2011