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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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302 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

302 questions

  1. Question n° 23673 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Dépollution des ballastières de Braqueville près de Toulouse

    La question est caduque

  2. Question n° 25642 posée par M. François Bonhomme

    Maintien du pouvoir d'achat des retraités militaires

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy

    Contraintes militaires et développement éoliens

    La question est caduque

  4. Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson

    Base aérienne de Grostenquin

    La question est caduque

  5. Question n° 25852 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Périmètre du nouveau ministère des armées

    Réponse du Ministère des armées

  6. Question n° 25871 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Renouvellement du contrat avec Microsoft

    La question est caduque

  7. Question n° 25902 posée par Mme Marie-France de Rose

    Service civique

    La question est caduque

  8. Question n° 25991 posée par Mme Marie-France de Rose

    Drones armés

    La question est caduque

  9. Question n° 25995 posée par M. Rachel Mazuir

    Projet de construction d'un deuxième porte-avions

    La question est caduque

  10. Question n° 00359 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Renouvellement du contrat avec Microsoft

    Réponse du Ministère des armées