Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 28486 posée par M. Cédric Perrin

    Mutualisation des cérémonies patriotiques

    La question est caduque

  2. Question n° 15416 posée par M. Cédric Perrin

    Covid-19 et réserves opérationnelles

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

    Protection du territoire national et drone

    Réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 00079 posée par M. Cédric Perrin

    Défense et Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 25762 posée par M. Cédric Perrin

    Défense européenne et Brexit

    La question est caduque

  6. Question n° 24932 posée par M. Cédric Perrin

    Cyber-attaques

    La question est caduque

  7. Question n° 17163 posée par M. Cédric Perrin

    Pertinence d'un rapprochement entre les associations de gendarmes retraités et les gendarmes en activité

    Réponse du Ministère de l'intérieur