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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 0340S posée par M. Hervé Marseille

   Départ de l'ONERA du site de Meudon

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   19/04/2018
2. Question n° 1120S posée par M. Jeanny Lorgeoux

   Situation financière de l'ONERA

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   30/04/2015
3. Question n° 1436S posée par Mme Mireille Schurch

   Projet de restructuration des activités de défense entre Safran et Thales

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

   27/10/2011
4. Question n° 1437S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Restructuration des activités de défense entre Thales et Safran

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

   27/10/2011
5. Question n° 0955S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Situation de l'entreprise ROXEL à La Ferté-Saint-Aubin

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   17/06/2010
6. Question n° 0586S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Privatisation de la Société nationale des poudres et explosifs

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   18/06/2009
7. Question n° 0942S posée par Mme Josette Durrieu

   Conditions de réalisation du démantèlement des avions de l'armée de l'air

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   16/02/2006
8. Question n° 0874S posée par Mme Josette Durrieu

   Reclassement des salariés de GIAT Industries Tarbes

   Réponse du Ministère de la défense

   24/11/2005