Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 24291 posée par Mme Valérie Boyer

   Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

   Réponse du Ministère des armées

   02/09/2021
2. Question n° 20533 posée par Mme Valérie Boyer

   Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

   Réponse du Ministère des armées

   04/02/2021
3. Question n° 10327 posée par M. Frédéric Marchand

   Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   09/05/2019
4. Question n° 23673 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Dépollution des ballastières de Braqueville près de Toulouse

   La question est caduque

   27/10/2016
5. Question n° 21364 posée par M. Claude Kern

   Survol du territoire de Molsheim par des aéronefs militaires

   Réponse du Ministère de la défense

   21/04/2016
6. Question n° 19438 posée par M. Alain Houpert

   Dédommagement pour les communes rurales traversées par un couloir aérien

   Réponse du Ministère de la défense

   24/12/2015
7. Question n° 0304G posée par Mme Aline Archimbaud

   Fort de Vaujours

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   07/02/2014
8. Question n° 06283 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri

   Réponse du Ministère de la défense

   02/05/2013
9. Question n° 04198 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri

   Réponse du Ministère de la défense

   24/01/2013
10. Question n° 21967 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépollution des terrains militaires désaffectés rétrocédés aux communes

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    19/01/2012