Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 15169 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences de la réduction du taux du Livret A

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 16783 posée par M. Guy Male

    Relance de l'industrie de l'ameublement

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 08445 posée par M. Jean Cauchon

    Projet de loi de finances pour 1983: conséquences d'une disposition concernant la provision pour investissements

    Réponse du ministère : Budget

  4. Question n° 06189 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Création d'entreprises par les demandeurs d'emploi: facilités

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 00055 posée par M. Francis Palmero

    Orientation de l'épargne vers les investissements productifs

    Réponse du ministère : Économie