Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 13896 posée par Mme Michèle André

    Formation des chirurgiens-dentistes à la prise en charge des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11971 posée par M. Guy Fischer

    Financement du petit matériel pédagogique pour les étudiants en chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 11812 posée par M. Alain Fouché

    Financement du petit matériel pédagogique des étudiants boursiers en chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 11560 posée par Mme Annie David

    Création d'une ligne budgétaire pour le financement du petit matériel pédagogique pour les étudiants en chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 11582 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Etudes en chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 11494 posée par M. Bernard Piras

    Financement des études en chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 11501 posée par M. Yves Krattinger

    Petit matériel pédagogique des étudiants en dentaire boursiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 13690 posée par M. Guy Penne

    De l'avenir des étudiants en chirurgie dentaire

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 16307 posée par M. Jacques Baudot

    Etudiants en chirurgie dentaire

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 19315 posée par M. Guy Penne

    Situation des personnels d'odontologie

    Réponse du ministère : Éducation