Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 00948 posée par M. Serge Mathieu

    Lutte contre l'illettrisme et avis du Conseil économique et social sur l'avant-projet de loi sur la cohésion sociale

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 21425 posée par M. Serge Mathieu

    Lutte contre l'illettrisme et avis du Conseil économique et social sur l'avant-projet de loi sur la cohésion sociale

    La question est caduque

  3. Question n° 07144 posée par M. François Mathieu

    Représentation de la fédération syndicale unitaire au Conseil économique et social de Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 19492 posée par M. Henri Collette

    Fonctionnement du Haut-Comité des enseignements artistiques

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 19505 posée par M. André Fosset

    Intégration de la formation artistique des enseignants dans les instituts universitaires de formation des maîtres

    La question est caduque

  6. Question n° 19280 posée par M. Henri Collette

    Revalorisation du montant des bourses d'enseignement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 0256S posée par M. Bernard Charles Hugo

    Lutte contre l'échec scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 08137 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport du Conseil économique et social sur le mauvais fonctionnement de l'école

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 01761 posée par M. Jacques Mossion

    Conseil économique et social: travaux de la mission éducation-entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 01764 posée par M. Jacques Mossion

    Enseignement: diffusion de l'information économique

    Réponse du ministère : Éducation