Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

121 questions

  1. Question n° 12888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Obligations de service et statut des enseignants du supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 14673 posée par M. Raymond Tarcy

    Académie des Antilles et de la Guyane: situation des auxiliaires de service et de bureau

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 15003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Publication des textes d'application de la nouvelle loi sur l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 15497 posée par M. Gérard Delfau

    Baccalauréat: organisation des épreuves anticipées de français

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 16183 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Formation professionnelle continue à titre personnel des fonctionnaires: application du décret

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 16689 posée par M. Maurice Janetti

    Prise en compte des services rendus antérieurement à la titularisation en qualité d'instituteur dans des corps ou emplois de l'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement supérieur: statuts et carrières

    La question a été retirée pour cause de décès.

  8. Question n° 18024 posée par M. Philippe Madrelle

    Statut des enseignants-chercheurs des universités

    La question est caduque

  9. Question n° 19524 posée par M. Paul Seramy

    Loi sur l'enseignement supérieur: décrets d'application

    La question est caduque

  10. Question n° 20374 posée par M. Jean-François Pintat

    Classification de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures

    La question est caduque