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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 19308 posée par M. Joël Billard

   Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   07/07/2011
2. Question n° 0980S posée par Mme Catherine Procaccia

   Retour à la semaine scolaire de 4 jours et demi

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   22/07/2010
3. Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade

   Transformation du temps scolaire pour le premier degré

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   17/04/2008
4. Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Suppression des cours le samedi matin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/03/2008
5. Question n° 03201 posée par M. Michel Doublet

   Grille horaire d'enseignement en 5e et 4e

   Réponse du ministère : Éducation

   02/10/1997
6. Question n° 18238 posée par M. Emmanuel Hamel

   Association de l'Etat à la prise en charge du coût des activités périscolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   17/10/1996
7. Question n° 18239 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement prioritaire des activités périscolaires dans les zones défavorisées

   Réponse du ministère : Éducation

   17/10/1996
8. Question n° 17091 posée par M. Bernard Plasait

   Généralisation de l'aménagement des rythmes scolaires dans l'enseignement secondaire

   Réponse du ministère : Éducation

   08/08/1996
9. Question n° 17092 posée par M. Bernard Plasait

   Aménagement des rythmes scolaires dans l'enseignement primaire

   Réponse du ministère : Éducation

   08/08/1996
10. Question n° 17112 posée par M. Bernard Plasait

    Généralisation des " quadrimestres " dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    08/08/1996