Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 27118 posée par Mme Brigitte Gros

    Travail à mi-temps des fonctionnaires de l'intendance universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 31141 posée par M. Pierre Vallon

    Mutations d'enseignantes hors de la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 32652 posée par M. Roger Poudonson

    Enseignement du premier et du second degré: personnel féminin

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 01763 posée par M. Roland Courteau

    Personnels administratifs féminins de province: concours interne

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 10034 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Mixité des concours d'accès aux grandes écoles: quota pour les femmes en option mathématiques

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 28332 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan de la lutte contre la discrimination des femmes dans les communautés éducatives

    La question est caduque

  7. Question n° 02203 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre toute discrimination à l'égard des femmes

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 00735 posée par M. Emmanuel Hamel

    Proportion des femmes promues dans l'ordre de la Légion d'honneur au titre du ministère de l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 15271 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Respect de la charte olympique

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 03282 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Représentation des sexes dans les manuels scolaires

    Réponse du ministère : Éducation