Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

215 questions

  1. Question n° 15908 posée par Mme Colette Mélot

    Indemnités de résidence des enseignants titulaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11256 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Revalorisation indiciaire du corps des professeurs agrégés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 04395 posée par M. Serge Franchis

    Situation des jeunes agents de l'Etat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 09460 posée par M. Gilbert Chabroux

    Inspecteurs de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 08405 posée par M. Patrice Gélard

    Refonte du système des primes dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 08407 posée par M. Michel Mercier

    Conditions de travail des conseillers pédagogiques

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 06338 posée par M. Michel Doublet

    Nouvelle grille indiciaire des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 06349 posée par M. Marc Massion

    Remboursement des frais de déplacement des conseillers pédagogiques

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 06109 posée par M. Jean Pépin

    Remboursement des frais de déplacement des conseillers pédagogiques

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 06134 posée par M. Guy Fischer

    Moyens alloués aux conseillers pédagogiques

    Réponse du ministère : Éducation