Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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607 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

607 questions

  1. Question n° 27118 posée par Mme Brigitte Gros

    Travail à mi-temps des fonctionnaires de l'intendance universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00364 posée par M. Maurice Janetti

    Suppression de la section sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'Université de Nice

    La question est caduque

  3. Question n° 02815 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation d'une employée de l'université de Metz

    La question est caduque

  4. Question n° 00229 posée par M. Pierre Vallon

    Postes d'enseignants: répartition

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00921 posée par M. Emile Durieux

    Recherche universitaire: création de postes

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 01118 posée par M. Jules Roujon

    Université Paul Valéry de Montpellier: rétablissement du DESS d'expert en conditions de travail

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 01195 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Universités françaises: nombre d'habilitations

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 01222 posée par M. Philippe Madrelle

    Université de Bordeaux III: maintien de l'enseignement du portugais

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 01233 posée par M. André Meric

    Université de Metz: situation d'une employée (cas particulier)

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 01410 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Situation budgétaire de l'Université Paris-Sud (Orsay)

    Réponse du ministère : Éducation