Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 27557 posée par M. Jean-Jacques Panunzi

    Accès des assistants d'éducation au concours de conseiller principal d'éducation

    La question est caduque

  2. Question n° 16353 posée par Mme Françoise Cartron

    Modalités de passage des concours de l'enseignement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 16140 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Enseignants admissibles aux concours internes de recrutement des professeurs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 16146 posée par M. Jean-Claude Requier

    Situation des admissibles aux concours internes de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 16157 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des admissibles aux concours internes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 16163 posée par M. Fabien Gay

    Adaptation des modalités des concours de l'éducation nationale dans le cadre de la pandémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 16165 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation des admissibles aux concours internes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 16176 posée par Mme Valérie Létard

    Concours internes au ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 16205 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Difficultés rencontrées par les candidats admissibles aux concours internes de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 16206 posée par M. Éric Gold

    Situation des admissibles aux concours internes de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports