Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 13590 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

19/12/2019
Question n° 11612 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

18/07/2019
Question n° 0586S posée par Mme Martine Berthet

Difficultés liées à la réforme des lycées

La question a été retirée

27/12/2018
Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron

Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Question n° 05785 posée par Mme Françoise Cartron

Évaluation des activités pédagogiques complémentaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Question n° 03847 posée par M. Jean Louis Masson

Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/03/2018
Question n° 00615 posée par Mme Corinne Féret

Nouvelle organisation de la semaine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/07/2017
Question n° 00275 posée par M. Jean Louis Masson

Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne

Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2017