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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0510G posée par M. Philippe Adnot

   Sélection des candidats aux pôles de compétitivité

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   13/05/2005
2. Question n° 0018G posée par M. Alain Gérard

   Liaisons Paris-Quimper et aménagement du territoire

   Réponse du ministère : Équipement

   17/06/1994
3. Question n° 0111G posée par M. Daniel Bernardet

   Aménagement du territoire dans le département de l'Indre

   Réponse du ministère : Équipement

   19/11/1993
4. Question n° 0376G posée par M. Daniel Bernardet

   Désenclavement de l'Indre

   Réponse du ministère : Logement

   15/11/1991
5. Question n° 0296G posée par M. Jean-Paul Bataille

   Moyens de communication Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

   14/12/1990
6. Question n° 0138G posée par M. Georges Mouly

   Désenclavement routier du Limousin

   Réponse du ministère : Équipement

   15/05/1987
7. Question n° 0139G posée par M. Pierre Merli

   Désenclavement autoroutier de la côte d'Azur

   Réponse du ministère : Équipement

   15/05/1987
8. Question n° 0140G posée par M. Roger Husson

   Politique d'aménagement rural

   Réponse du ministère : Équipement

   15/05/1987
9. Question n° 0157G posée par M. Germain Authié

   Liaisons routières Nord-Sud

   Réponse du ministère : Collectivités locales

   15/05/1987
10. Question n° 0097G posée par M. Georges Mouly

    Conséquences pour les régions les plus pauvres de la modification de la politique d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Équipement

    14/11/1986