Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 01951 posée par Mme Hélène Luc

    Projet du tracé de l'autoroute A 86 à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 02126 posée par M. Pierre Brantus

    Dédoublement de l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 0222G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Tracé de l'autoroute A16 à La Courneuve (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 06504 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Tracé de l'autoroute A 184 dans le Vexin (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 10645 posée par M. Emmanuel Hamel

    Régulation du trafic routier par le recours aux péages sur les autoroutes

    Réponse du ministère : Équipement

  6. Question n° 33163 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisation du viaduc de Millau (A 75)

    Réponse du ministère : Équipement