Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7923 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7923 questions

  1. Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon

    Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 17794 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de règlement européen sur les transports de voyageurs

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 17802 posée par M. Pierre Hérisson

    Champ d'application des lois Montagne et Littoral

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 17811 posée par M. Jean Louis Masson

    Eléments chiffrés sur les lignes aériennes "low cost"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 17812 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien d'un pont créé par une nouvelle route départementale

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 17817 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation de la conduite des autocars

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 17833 posée par M. René-Pierre Signé

    Utilisation du produit des amendes perçues au titre des infractions relevées par radar

    La question est caduque

  8. Question n° 17845 posée par M. Marcel Vidal

    Sécurité des motards

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 17660 posée par M. Jean Louis Masson

    Formulaire pour bénéficier d'une exonération temporaire de taxes foncières

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  10. Question n° 17755 posée par M. Louis Duvernois

    Changement d'appellation de la carte "Fréquence Plus"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer