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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
175 questions
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Question n° 02154 posée par M. Philippe Machefer
Politique coréenne de la France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02155 posée par M. Serge Boucheny
Convention consulaire France République démocratique allemande
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02166 posée par M. Francis Palmero
Relations France-Argentine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02167 posée par M. Francis Palmero
Conclusions de la conférence du droit de la mer
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02173 posée par M. Serge Boucheny
Situation des Français détenus ou disparus en Argentine et en Uruguay
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02182 posée par M. Charles de Cuttoli
Situation des Français au Tchad
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02189 posée par M. André Rabineau
Nationaux détenus à l'étranger dans des conditions illégales
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02190 posée par M. Francis Palmero
Action de la France auprès des gouvernants de l'ex Cambodge
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02194 posée par M. Jacques Thyraud
Sécurité des avions de la ligne transpolaire
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02208 posée par M. Paul Kauss
Convention franco-allemande: imposition des frontaliers
La question a été transformée.