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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 07644 posée par M. Alain Vasselle

   Insuffisances budgétaires des hôpitaux psychiatriques

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   01/09/1994
2. Question n° 06927 posée par M. Robert Pagès

   Infirmiers du secteur psychiatrique

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   30/06/1994
3. Question n° 06413 posée par M. Jean-Paul Hammann

   Situation des infirmiers de secteur psychiatrique

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   26/05/1994
4. Question n° 23358 posée par M. André Jourdain

   Règlement par l'Etat d'une créance due au centre hospitalier spécialisé de Dole (Jura)

   La question est caduque

   05/11/1992
5. Question n° 21217 posée par M. Louis Virapoulle

   Commission compétente pour la nomination aux fonctions de chef de service des psychiatres des hôpitaux

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/05/1992
6. Question n° 21068 posée par M. Michel Souplet

   Incidences sur les services publics de psychiatrie de la réforme des études d'infirmiers

   Réponse du ministère : Santé

   07/05/1992
7. Question n° 18906 posée par M. Albert Voilquin

   Suppression d'écoles d'infirmiers psychiatriques

   Réponse du ministère : Santé

   05/12/1991
8. Question n° 00152 posée par M. Claude Huriet

   Reclassement des personnels d'encadrement des centres de formation des hôpitaux psychiatriques

   Réponse du ministère : Travail

   09/06/1988
9. Question n° 09791 posée par M. Claude Huriet

   Reclassement des personnels d'encadrement des centres de formation des hôpitaux psychiatriques

   La question est caduque

   25/02/1988
10. Question n° 07020 posée par M. Robert Guillaume

    Avancement des infirmiers psychiatriques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    09/07/1987