Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

  1. Question n° 02138 posée par M. Jean-François Le Grand

    Difficultés rencontrées par les entreprises d'ambulance pour assurer les astreintes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  2. Question n° 01342 posée par M. André Boyer

    Situation des entreprises d'ambulances

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  3. Question n° 00834 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des ambulanciers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  4. Question n° 10581 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Libre concurrence européenne pour le transport des personnes âgées

    La question est caduque

  5. Question n° 09016 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les véhicules sanitaires légers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 08189 posée par M. Jacques Machet

    Sécurité du transport en ambulance des nourrissons ou jeunes enfants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 08190 posée par M. Jacques Machet

    Manque d'hygiène des véhicules sanitaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 06751 posée par M. Gérard Miquel

    Souhait de la Croix-Rouge française de réaliser des transports sanitaires d'urgence

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 06548 posée par M. Jacques Baudot

    Transports sanitaires effectués par la Croix-Rouge

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 06569 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Transports sanitaires effectués par la Croix-Rouge

    Réponse du ministère : Affaires sociales