Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 25637 posée par M. Alain Marc

    Agriculture biologique et systèmes participatifs de garantie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 25590 posée par M. Jean-François Mayet

    Politique de soutien à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 25293 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Délais de versement des aides à l'agriculture biologique dans le cadre de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 24263 posée par M. Hervé Maurey

    Inéligibilité aux aides à l'agriculture biologique des exploitations soumises au statut juridique d'indivision

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 23865 posée par M. Roland Courteau

    Externalités de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 0912G posée par M. Joël Labbé

    Soutien à l'animation de la filière bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 19811 posée par M. Claude Nougein

    Versement des aides aux producteurs bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 0522G posée par M. Joël Labbé

    Chiffrage des aménités positives et des externalités négatives de l'agriculture conventionnelle/bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 15657 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Extension des exploitations agricoles bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 15287 posée par M. François Pillet

    Menaces pesant sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt