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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 23441 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des patrons et des marins-pêcheurs de la Méditerranée
La question est caduque
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Question n° 02581 posée par M. Marcel Rainaud
Pêche du thon rouge en Méditerranée française et mise en place d'un quota individuel (campagne 2013)
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 02582 posée par M. Marcel Rainaud
Pêche du thon rouge en Méditerranée française et conditions de répartition du quota national (campagne 2013)
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche