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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 25834 posée par M. Alain Marc
Peste porcine africaine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 25835 posée par M. Alain Marc
Directives européennes et variétés fruitières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 25637 posée par M. Alain Marc
Agriculture biologique et systèmes participatifs de garantie
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 24863 posée par M. Alain Marc
Paiement de l'indemnité compensatoire de handicap naturel
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 24864 posée par M. Alain Marc
Gaspillage alimentaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 24870 posée par M. Alain Marc
Baisses des moyens des chambres d'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 24873 posée par M. Alain Marc
Revalorisation des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23091 posée par M. Alain Marc
Indemnisation des vétérinaires sanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 22560 posée par M. Alain Marc
Exclusion de l'indemnité compensatoire de handicap naturel du micro-bénéfice agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 21812 posée par M. Alain Marc
Délais de paiement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt